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Arrhes ou Acompte ?

« Et celui qui nous a formés pour cela, c'est Dieu, qui nous a donné les arrhes de l'Esprit. » 2 Corinthiens 5:5

Connaissez-vous la différence entre des arrhes et un acompte ?
Pour ma part, cela fait moins de 10 ans que j’ai saisi la nuance, pour ne pas dire l’énorme différence, entre ces deux termes recouvrant tous deux un dépôt d’une somme d’argent en vue d’arrêter une vente.

Pour faire court, quand il s’agit d’arrhes (art. 1590 du code civil & art. 114-1 du code de la consommation), l’acheteur, s’il se rétracte, perd simplement les arrhes versées.
Dans le cas du vendeur qui ne livrerait pas la marchandise ou n’effectuerait pas la prestation (après le versement d’arrhes par un éventuel acheteur), il doit restituer le double des arrhes versées.

Dans le cas d’un acompte, les deux parties doivent, en droit, maintenir leur engagement (c’est-à-dire quoi qu’il arrive, et sauf disposition contraire prévue, pour l’acheteur, payer l’intégralité de la marchandise ou de la prestation et pour le vendeur, livrer la marchandise ou effectuer la prestation prévue) sous peine de versement de dommages et intérêts par la partie défaillante.

Pour bien faire attention et choisir le moyen de réservation le plus adapté à votre situation et le moins risqué, permettez-moi de vous laisser ce moyen mémo-technique trouvé sur le site de la DGCCRF (Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes) :

Arrhes : je peux arrêter        Acompte : je dois continuer

Sources : Sites de la DGCCRF (dépendant du Ministère de l’économie et des finances) et de l’AAA (Association des Avocats de l’Automobile)

Ces définitions juridiques me rappellent un texte de l’apôtre Paul qui déclare :

« Et celui qui nous a formés pour cela, c’est Dieu, qui nous a donné les arrhes de l’Esprit.»
2nde épître aux Corinthiens, chap. 5 v. 5

Dieu fait don de son Esprit saint à tous ceux qui se réclament sincèrement de son nom, mais Dieu n’est pas un arnaqueur ni un vendeur qui enchaînerait ses victimes par une vente ou un don forcé, ni un acheteur forcené qui voudrait à tout prix posséder notre être contre notre volonté.

Si nous le rejetons ou le délaissons (Et nous sommes libres à tout moment de le faire), nous nous privons alors nous même en toute liberté du don gratuit qu’Il nous offre, c’est-à-dire dès à présent une vie moins angoissée (en dépit des épreuves et souffrances inhérentes à la nature humaine) et par-dessus tout, l’Eternité promise à son retour.

Dans le marché gagnant que Dieu nous propose, puissions-nous aujourd’hui faire le bon choix :
« J’en prends aujourd’hui à témoin contre vous le ciel et la terre: j’ai mis devant toi la vie et la mort, la bénédiction et la malédiction.
Choisis la vie, afin que tu vives, toi et ta postérité »
Deutéronome 30 v. 19

Auteur(s): Olivier REGIS